Adhérer à l'OCCE83

Modalités de l’adhésion

Pour remplir correctement le bulletin d’adhésion, merci de suivre les étapes suivantes :

1) Frais d’affiliation à l’OCCE (obligatoire) :

  • — >Ligne « coopérateurs enfants » : Tous les enfants de l’école doivent être comptés 2.55 € par coopérateur enfant
  • — >Ligne « coopérateurs adultes » : Seuls les enseignants, les ATSEM, les AVS sont à compter 2.55.€ par coopérateur adulte

2) Frais d’assurance des personnes (obligatoire) : Indiquer le même nombre de coopérateurs enfants et adultes que dans la colonne des frais de cotisation à l’OCCE

  • — >0.25 € par coopérateur enfant
  • — >0.25 € par coopérateur adulte.

Cette assurance couvre les personnes membres de la coopérative dans le cadre des activités facultatives.(c’est-à-dire, une activité demandant de l’argent ou hors temps scolaire où sortie de l’école).

Elle n’est pas à confondre avec le contrat établissement que chaque commune doit souscrire pour protéger les biens et personnes de l’école sur le temps scolaire obligatoire.

3) Frais d’assurance des biens de la coopérative (facultatif mais vivement conseillé lorsqu’il y a du matériel électronique) : Attention, il s’agit du matériel acheté et facturé au nom de la coopérative et non pas du matériel mis à disposition par les communes (tables, fournitures scolaires, ordinateurs, photocopieuse etc.).

  • gratuite si la valeur des biens est inférieure à 2 000€
  • payante si la valeur des biens est supérieure à 2 000€ (soit la valeur du surplus X 0.688 %)

5) Règlement : par chèque à l’ordre de l’OCCE 83.

6) Photocopier ou imprimer le bulletin d’adhésion en DEUX EXEMPLAIRES (un pour l’OCCE 83 et un pour les archives de votre coopérative).

Le bulletin d’adhésion est à adresser avec le CRF/CRA (bilan financier et d’activités) avant le 30 septembre.

Télécharger le bulletin d'adhésion